Logistique, LOGISTIQUE : TRANSPORT / DOUANE
1. COMMENT SE PREPARER AU BREXIT Accord de retrait du Royaume Uni de l’Union Européenne ? Schéma des différentes possibilités entre le RU et l’UE Les règles douanières de l’OMC (organisation mondiale du commerce) Les obligations de formalités douanières import/export...
Logistique, LOGISTIQUE : TRANSPORT / DOUANE
1 LE NOUVEAU CODE DES DOUANES DE L’UNION (CDU) L’historique du CDC (code des douanes communautaire) Rappel de l’utilité des DAC (dispositions d’application communautaire) L’entrée en vigueur du CDU en octobre 2013 La mise en application à partir du 1er mai 2016 Les...
Logistique, LOGISTIQUE : TRANSPORT / DOUANE
PROGRAMME 1. CONNAÎTRE LES REGLEMENTATIONS EN VIGUEUR Les conventions internationales Le cadre réglementaire français Les références documentaires officielles La structure des réglementations par mode de transport 2. CLASSER ET IDENTIFIER LES MARCHANDISES DANGEREUSES...
Logistique, LOGISTIQUE : TRANSPORT / DOUANE
PROGRAMME 1. DEFINITION ET RÔLE DES INCOTERMS Les objectifs, L’importance de l’incoterm dans le contrat Présentation des 11 incoterms 2010 Les principales évolutions par rapport aux incoterms 2000 2. IDENTIFIER ET ANALYSER LES NOUVEAUX INCOTERMS 2010 Les distinctions...
Logistique, LOGISTIQUE : TRANSPORT / DOUANE
PROGRAMME 1. DEFINIR LE STATUT D’OPERATEUR ECONOMIQUE AGREE (OEA) Le schéma général Intérêt de ce nouveau statut communautaire Le choix du certificat OEA1 : simplifications douanières OEA2 : sécurité et sûreté OEA3 : simplifications douanières / sécurité et sûreté...
Logistique, LOGISTIQUE : TRANSPORT / DOUANE
PROGRAMME 1. COMPRENDRE L’ORGANISATION DE LA DOUANE L’organisation des douanes Les statuts de commissionnaire en douane et de commissionnaire de transport Les principales règles dans les échanges vers l’U.E. et les Pays-tiers 2. IDENTIFIER LES...
