Introduction aux différents modes de transport

PROGRAMME

1. PRESENTATION DES DIFFERENTS MODES DE TRANSPORT

• Route, air, mer
• Avantages / inconvénients

2. LE MARCHE DU TRANSPORT

• Les principaux acteurs
• Le rôle des auxiliaires de transport
• Les règles du cabotage routier

3. LE DROIT DU TRANSPORT

• Le code de commerce et les contrats-types
• Les conventions internationales (route, air, mer)

4. LES DOCUMENTS DE TRANSPORT

• La lettre de voiture, la CMR
• AWB, HAWB en aérien
• B/L et Sea waybill en maritime

5. LA TARIFICATION DU TRANSPORT ROUTIER

• La taxation au poids, au volume, au mètre de plancher

6. LES RESPONSABILITES DES PARTIES AU CONTRAT

• Le contrat
• Les litiges et les réserves
• La forclusion et la prescription
• Les plafonds d’indemnisation